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· Please email emilee.seymour@gmail.com with any questions or returns requests.

· You may only purchase items for non-commercial purposes. No other use is permitted. 
All photos, artworks and texts are the property of Emilee Seymour.

· Payment is via credit card or PayPal. All prices are displayed in euros, and do not include shipping fees, which vary according to the destination country. Shipping fees will be shown on the ‘Checkout’ page. Please note that orders outside the EU may be subject to import taxes and customs duties. The recipient must comply with all laws and regulations of the destination country.

· Shipping usually takes up to 10 working days for European orders and up to 20 working days for international orders, though this is an estimation.

· You may return prints if they are in perfect condition and in their original packaging, within 14 days of reception. Please email emilee.seymour@gmail.com, as soon as possible after receiving your order, with your name and your order number, and wait for a reply before shipping or mailing any package. If you have received a damaged item, please email photos of the damage along with your order number.

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· If an unclaimed package is returned to Emilee Seymour, it may be possible to resend it, however you may be charged a new shipping fee.

· For more detailed Terms and Conditions, please consult the CGV below.

· Any personal information (names, addresses, email addresses) entered into the site is used strictly for fulfilling orders and is confidential. In no case will it be shared with a third party. Please consult the Privacy Notice (link) for details about the treatment of personal information and data.

Conditions générales de ventes (CGV)

ARTICLE 1 · CHAMP D’APPLICATION
Ce site web est exploité par Emilee Seymour. Ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par Emilee Seymour à l’utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.
En visitant ce site et en achetant quelque chose auprès de l’entreprise, vous acceptez d’être lié(e) par les modalités et Conditions générales de ventes, y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en hyperlien.
Les présentes CGV sont conclues entre Emilee Seymour, SIREN 813039591, dont le siège social est situé 43 rue Berger, 75001 Paris, France, et toute personne physique non commerçante (« l’Acheteur ») désirant acquérir les oeuvres proposés à la vente par Emilee Seymour sur son Site Internet www.emileeseymour.com (ci-après, le « Site »). Les oeuvres régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont vendus et expédiés par Emilee Seymour (les produits). Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes, et ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente de produits commercialisés sur le Site.
Les présentes Conditions générales de ventes sont accessibles à tout moment sur le Site sur cette page et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Emilee Seymour réserve le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n’importe quelle partie des présentes Conditions générales de ventes en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur ce site. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder au site web ou à l’utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Emilee Seymour constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

ARTICLE 2 · PRODUITS
Les informations relatives à l’ensemble des produits sont disponibles, avec leurs références, sur le Site. Les articles proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par l’Acheteur. Chaque produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui contiendra : le prix, la photographie, les tailles ou les dimensions, les couleurs disponibles, la composition, ainsi que les éventuelles caractéristiques particulières. Emilee Seymour présente aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique (« Shop ») mais ne peut cependant pas garantir la précision d’affichage sur l’écran de votre ordinateur. Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction de l’interprétation de la photo par l’utilisateur ainsi que de la résolution et de la définition des couleurs de son écran.
Emilee Seymour s’engage à livrer des produits répondants aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques réglementées.
L’Acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

ARTICLE 3 · ACHETEUR
La personne qui procède à l’achat en ligne sur le Site déclare être majeure au sens légal du pays dans lequel il réside, et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Lors de l’enregistrement de ses données personnelles lors de la validation de la commande, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations qu’il fournit. En cas d’erreur dans les coordonnées du destinataire, Emilee Seymour ne saurait être tenue responsable de l’éventuelle non livraison du produit. L’Acheteur pourrait corriger les éventuelles erreurs commises lors de la saisie en envoyant un mail, dans les 24 heures suivant la validation de la commande, à : contact@emileeseymour.com.

ARTICLE 4 · PRIX
Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le Site. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément.
Les frais d’envoi sont indiqués lorsque le client passe sa commande et avant qu’il ne procède au règlement. Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le Site et confirmés au client lors de la validation de la commande.
En cas de demande de livraison à l’étranger, des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de notre ressort et relèvent de l’entière responsabilité de l’acheteur.

ARTICLE 5 · COMMANDE
Il appartient à l’Acheteur de sélectionner sur le Site les produits qu’il désire commander, en cliquant sur le(s) produit(s) désiré(s) dans la boutique (« Shop »), puis sur le bouton « Add to cart », puis sur le bouton « Proceed to checkout » ou « Pay with Paypal ». Il rentrera ensuite ses coordonnées et choisira le mode de paiement et le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du client.
L’Acheteur aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, d’en vérifier le détail et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.
La validation de toute commande en ligne suppose l’acceptation, par l’Acheteur, de l’intégralité des présentes Conditions de vente, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l’Acheteur, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « J’ai lu et accepte les Conditions générales de vente ». Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute.
Toute commande validée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. Un email de confirmation confirmant l’ensemble des éléments de la commande sera adressé à l’Acheteur par Emilee Seymour. A cet effet, l’Acheteur est tenu de fournir une adresse email valide lors de sa commande, et accepte formellement l’usage d’email pour la confirmation par Emilee Seymour du contenu de sa commande.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’Acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par Emilee Seymour par email et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.
Toute modification de commande devra faire l’objet d’une nouvelle commande de la part de l’Acheteur.
Emilee Seymour ne sera être tenue responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution d’une commande en cas de force majeure ou de cause étrangère. Si, dans l’exécution des obligations lui incombant, la responsabilité d’Emilee Seymour est engagée, l’Acheteur ne pourra prétendre qu’à des dommages et intérêts qui ne pourront excéder le montant total versé par l’Acheteur en règlement de la commande en cause.
Emilee Seymour se réserve le droit de refuser toute commande passé auprès du Site, et peut limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande (particulièrement les commandes qui semblent avoir été passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs). Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition.
Si une commande est modifié ou annulé, il se peut que l’Acheteur en sera avisé par moyen de l’adresse email et/ou de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande. L’Acheteur accepte de fournir des informations d’achat actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués sur le Site. L’Acheteur accepte de mettre rapidement à jour toute information, y compris l’adresse email et les numéros de cartes de crédit et leurs dates d’expiration, afin que les transactions puissent être finalisés et l’Acheteur contacté en cas de besoin.

ARTICLE 6 · PAIEMENT
Le règlement de la commande passée sur le Site est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l’Acheteur, par voie de paiement sécurisé, par carte bancaire ou Paypal. Les cartes de paiement acceptées sont les cartes CB, MasterCard et Visa. Les données enregistrées par le système de paiement Paypal et / ou le service de paiement fourni constituent la preuve des transactions financières.
 Le paiement est sécurisé par le protocole SSL.

ARTICLE 7 · LIVRAISON
La commande est envoyée à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de sa commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.
La livraison est réputée effectuée dés la remise des produits commandés par Emilee Seymour au transporteur.
Les commandes seront livrées dans un délai maximum de 10 jours ouvrés pour une livraison à destination de la France Métropolitaine, et de 20 jours ouvrés pour une livraison vers toute autre destination, ce à compter du jour suivant le paiement de la commande. Emilee Seymour s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l’Acheteur dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
Emilee Seymour ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. Les retards éventuels ne pourront donner à l’Acheteur le droit d’annuler la commande, de la refuser ou de demander des dommages et intérêts. Si le colis est retourné à Emilee Seymour du fait d’une adresse postale erronée communiquée par l’Acheteur ou du non retrait du colis à la poste dans le délai imparti, une participation peut être demandée à l’Acheteur pour sa réexpédition. De ses présentes conditions, l’annulation de la commande ou son remboursement ne sera pas possible.
En cas de dépassement du délai de livraison non justifié, pour toute autre cause que la force majeure, l’Acheteur pourra demander la résolution de la vente et obtenir dans un délai maximum de 30 jours le remboursement des sommes versées à l’occasion de la vente, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Pour les commandes hors France, lorsque le colis destiné à l’exportation parviendra à destination, il incombera au destinataire de s’acquitter des taxes ou droits de douane qui s’appliquent au pays de destination. Les autorités locales peuvent vous renseigner utilement.
L’Acheteur est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison pour former par email toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Emilee Seymour. Emilee Seymour remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par l’Acheteur.
Le transfert de propriété des produits d’Emilee Seymour et le transfert corrélatif des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, sera réalisé dès acceptation de la commande par Emilee Seymour, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce quelle que soit la date du paiement et de la livraison. Les produits voyagent donc aux risques et périls de l’Acheteur qui pourra, en cas d’avaries, formuler toutes réclamations auprès du transporteur dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 8 · RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les oeuvres sont vendues telles que représentées sur le Site. Emilee Seymour ne peut être tenue responsable des différences minimes pouvant exister entre l’image affichée sur le site et la réalité du produit.
Emilee Seymour s’engage à rembourser ou à échanger les produits ne correspondant pas à la commande. La demande doit être effectuée dans les 14 jours ouvrés suivant la livraison par email à : emilee.seymour@gmail.com. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée, et Emilee Seymour ne peut malheureusement offrir ni remboursement ni échange.
Les produits doivent être renvoyés à Emilee Seymour dans l’état dans lequel ils ont été reçus, dans leur emballage d’origine, dans un délai de 14 jours ouvrés suivant la notification de l’Acheteur par email de sa décision de retourner les produits. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Dans le cas des produits sur-mesure ou personnalisés à la demande de l’Acheteur, le droit de rétractation ne peut-être exercé et les produits ne sont pas repris.
Les coûts d’expédition liés au retour de l’article sont à la charge exclusive de l’Acheteur. Ils ne sont pas remboursables. Les frais d’envoi seront remboursés, sur la base du tarif facturé, ainsi que les frais de retour déboursés, si le retour est justifié par un défaut de qualité ou de non conformité à la commande.
Une fois le retour reçu et inspecté, un email sera adressé à l’Acheteur pour indiquer que l’article retourné a été reçu. Ce sera précisé également si le remboursement est approuvé ou refusé. S’il est approuvé, le remboursement est alors traité et la carte de crédit ou moyen de paiement initial se voit crédité(e) automatiquement dans un délai de quelques jours.
Dans certains cas, seuls des remboursements partiels sont accordés : (le cas échéant)
* Tout produit qui n’est pas dans son état d’origine, qui est endommagé ou auquel il manque des pièces pour une raison non due à une erreur de la part d’Emilee Seymour.
* Tout produit retourné plus de 14 jours ouvrés après sa livraison
Si vous n’avez pas reçu de remboursement, revérifiez d’abord votre compte bancaire et / ou contactez la société émettrice de votre carte de crédit ou votre banque. L’affichage d’un remboursement est souvent précédé d’un délai de traitement. Si vous avez effectué toutes ces démarches et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, adressez un email à : emilee.seymour@gmail.com.

ARTICLE 9 · INFORMATIONS NOMINATIVES
Les données nominatives qui sont demandés à l’Acheteur sont nécessaires dans le but de remplir nos obligations contractuelles à son égard, au traitement de sa commande et à l’établissement des factures. Elles sont confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.
Lorsque l’Acheteur passe une commande par l’intermédiaire du Site, les Informations sur la commande sont conservées, sauf si et jusqu’à ce que l’Acheteur demande de les supprimer. Il est rappelé que l’Acheteur dispose, conformément aux réglementations européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Si vous êtes résident(e) européen(ne), vous disposez d’un droit d’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet et vous pouvez demander à ce qu’elles soient corrigées, mises à jour ou supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez contacter contact@emileeseymour.com.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
Tous les détails de paiement sont la responsabilité du service sécurisé Paypal et de la Banque Populaire.

ARTICLE 10 · MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Emilee Seymour se réserve le droit de modifier ses prix, les descriptions des produits et tout contenu de son site à tout moment, sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.
Emilee Seymour se réserve le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et pour quelque raison que ce soit, et sans préavis.
Emilee Seymour ne peut être tenu responsable envers l’Acheteur ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 11 · PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, ouvrages, illustrations, photographies et autres images reproduits sur le Site sont la propriété d’Emilee Seymour et sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions différentes voire plus restrictives du code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable d’Emilee Seymour. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, totales ou partielles, est strictement interdite. Auquel cas, une action judiciaire en contrefaçon peut être engagée, ainsi que la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

ARTICLE 12 · LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via ce Site peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
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ARTICLE 13 · ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Emilee Seymour ne garantit en aucun cas que votre utilisation de ce Site sera ininterrompue, sécurisée, sans délai ou sans erreur.
Il se peut qu’il y ait parfois, sur ce Site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliées aux descriptions, aux prix, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais d’acheminement et à la disponibilité des produits. Emilee Seymour se réserve le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d’actualiser des informations, voire d’annuler des commandes si une quelconque information sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que l’Acheteur ait passé une commande).
Emilee Seymour n’est pas tenu d’actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquées dans le Site, y compris mais sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Site ne saurait être définie pour indiquer que l’ensemble des informations offertes sur le Site ont été modifiées ou mises à jour.
Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces CGV ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 14 · LANGUE, DROIT APPLICABLE, ET REGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Les CGV sont soumises à la loi française. Emilee Seymour est soumise à la législation française, et en aucun cas, ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site à partir d’autres pays.
Tout litige relatif à l’interprétation, à l’exécution, à la résiliation, les conséquences et les suites des présentes CGV sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.

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